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Conditions générales de vente et mentions légales Conditions générales de vente, (sasu Z’ALLIANCES.WEB) Article 1 : champ d’application Les présentes conditions générales de vent s’appliquent à toutes transactions conclues par le biais des sites internet
Article 2 : Limitation d’âge. Des limitations d’âge s’appliquent : La SASU Z’ALLIANCES.WEB n’accepte que les clients de plus de 16 ans, pour les produits physiques, électroniques et de plus de 18 ans pour les service coaching, ateliers, séminaires. Nous f
Articles 3 : commandes Toute commande passée sur un site appartenant à la SASU Z’ALLIANCES.WEB implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales de vent.
Article 4.1 prix Les prix sont indiqués en euros, hors taxe. Le taux de TVA est appliqué automatiquement suivant le pays d’achat. Les taux de TVA français sont déterminés par l’article acheté. Hors frais de pott et traitement de la commande. Le prix des a
Article 4.2 acomptes. Certaines réservations peuvent faire l’objet d’une demande d’acompte. - En cas de résiliation de la commande par le client, pour quelque raison que ce soit, l’acompte n’est pas remboursable et la SASU Z’ALLIANCES.WEB se réserve le d
Article 5 : livraison La livraison des produits physique est faite à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. Per conséquent celui-ci devra être particulièrement attentif à l’orthographe de l’adresse saisie et spécialement au code postal. Les

l'ARTICLE 6 N'EXISTE PAS 

Article 7 : les garanties. Selon les indications de l’ordonnance (L224-25-3 du code de la consommation) aucune garantie ne s’applique aux logiciels, applications, PDF, vidéos, formations, téléchargés sous licence libre, gratuitement. En cas de défaillance
Article 8 : droit de rétractation La loi précise que le consommateur dispose d’un délais de rétractation qui lui permet d’annuler son achat ou sa réservation, pendant 14 jours. Dans ces conditions, les commandes des pièces commandées spécialement ou sur m
Article 9 : Protection des données personnelles Conformément à la loi, informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à l
MENTIONS LÉGALES ; Article 1 : informations sur la SASU Z’ALLIANCES.WEB Adresse : 4 Place saint Michel 06380 Sospel. Téléphone : 0033.0.766244592 Siret : 862 465 967 00012 APE : 4791.A la SASU Z’ALLIANCES.WEB est société de droit français CNIL 3 Place d
Article 2 : information sur l’hébergeur. Nom de l’hébergeur : WEBADOR Adresse : Torenallee 20 5617BC Eindhoven Pays-Bas

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